Joëlle Mestas


De: Joëlle MESTAS
(UPP)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. –
REPRÉSENTANTS DES ARTISTES AUTEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1630839A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Mestas (Joëlle)
UPP
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
1
représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
AFSS1330691A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mestas (Joëlle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
ETSS1130819A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.